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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

    •    Nom de l’entreprise : EI Sébastien CLEMENCE

    •    Statut juridique : Auto-entrepreneur

    •    Numéro de SIRET : 920 906 054 00019

    •    Numéro TVA : FR 64920906054

  •   Adresse du siège social : Siège social déclaré auprès de l’URSSAF (adresse disponible sur demande).

    •    Adresse du cabinet  : 10, rue Desmarets 76200 DIEPPE

    •    Email : sebastien.clemence76@gmail.com

    •    Téléphone : 0647822995

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2. Directeur de la publication

​Le directeur de la publication est Sébastien CLEMENCE, en qualité de représentant légal.

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3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

    •    Nom de l’hébergeur : Wix Online Platforms Limited 

    •    Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96,Irlande.

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4. Activité professionnelle

    •    Profession exercée : Hypnothérapeute et hypnotiseur de spectacle.

    •    Réglementation applicable : Activité libérale non réglementée (pas de prise en charge médicale ni de remboursement par la Sécurité sociale).

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5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données collectées via ce site sont utilisées uniquement pour :

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    •    Envoyer des informations sur les services proposés (avec consentement préalable).

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Droits des utilisateurs :

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    •    Pour exercer ces droits, envoyez un email à : sebastien.clemence76@gmail.com

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6. Propriété intellectuelle

    •    Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de Sébastien CLEMENCE

    •    Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Responsabilité

    •    Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne remplacent pas un avis médical ou professionnel.

    •    L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un mauvais usage des informations ou services proposés.

    •    Les prestations d’hypnose relèvent d’une obligation de moyens et non d’une obligation de résultats.

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8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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9. Assurance professionnelle

Sébastien Clémence est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle et multirisque auprès de la MAAF, sous le numéro de contrat 176244399 S - MCE - 001.

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